Workshops Penser l'héritage

 

 

Présentation

Comme Anthony B. Atkinson l’a montré pour le Royaume-Uni (Atkinson 2018), Joseph Stiglitz pour les États-Unis (Stiglitz 2019), Thomas Piketty pour la France (Piketty 2011 et 2013) et pour les différents pays européens (Alvaredo, Garbinti & Piketty 2017), on assiste, depuis les années 1970, dans les pays développés, à « un retour de l’héritage » : après avoir décru dans la première moitié du XXe siècle, la part du patrimoine hérité dans les ressources totales des ménages a retrouvé aujourd’hui un niveau comparable à celui qu’il détenait au XIXe siècle. Et ce « retour de l’héritage », loin de bénéficier à tous, est au contraire fortement discriminant dans la mesure où il est très concentré.

Si, jusqu’à la parution et la très large diffusion du Capital au XXIe siècle de Thomas Piketty (Piketty 2013), le retour contemporain de l’héritage est resté peu visible et peu questionné, un nombre croissant d’économistes en appellent aujourd’hui à une réforme de la fiscalité successorale, qui permettrait d’obtenir un équilibre entre équité et efficacité, que ce soit en faisant varier le taux d’imposition selon qu’il s’agit d’héritages, de transferts entre vifs ou de dons caritatifs (Kaplow 2001 ; Bernheim & alii 2004 ; Arrondel & Masson 2011 ; Masson 2015), selon que le patrimoine transmis provient d’un héritage antérieur ou du produit du travail (Halliday 2018), selon l’âge du défunt (Pestieau & Ponthière 2018), selon l’âge de l’héritier (Dherbécourt), ou que ce soit en élargissant l’assiette de l’imposition par la prise en compte des revenus non visibles du patrimoine (Allègre, Plane & Timbeau 2012) ou encore par celle de l’ensemble du patrimoine hérité au cours de la vie (Frémeaux 2018). D’autres pointent la nécessité de compléter la taxation sur les transmissions par une taxation accrue sur le patrimoine (Piketty 2019).

Mais si la question de l’héritage revêt une importance croissante en économie, elle demeure singulièrement absente en philosophie, quand bien même elle articule des concepts philosophiques cardinaux tels que ceux de propriété, de famille, de mort, de justice sociale, de justice fiscale, d’égalité des chances ou des opportunités. Plus surprenant encore, à l’exception des libertariens de droite (Nozick 2016, Rothbard 2002) et de gauche (Steiner 1994, Vallentyne 2001, Van Parijs 1991 et 1995, Otsuka 2003), l’institution de l’héritage reste très peu questionnée au sein même des théories de la justice, cette partie de la philosophie sociale et politique qui, dans le sillage de John Rawls, se saisit de la ligne de partage entre inégalités sociales justes et injustes.

Les workshops Penser l’héritage, organisé dans le cadre de la chaire d'excellence UCAjedi Reconsidering Inheritance, entendent combler ce manque en se saisissant philosophiquement de l’institution de l’héritage.

Bibliographie
Allègre G., Plane M. & Timbeau X. (2012), « Réformer la fiscalité du patrimoine ? », Revue de l’OFCE, 122, p. 231-261.
Arrondel L. & Masson A. (2011), « Taxer les héritages pour accroître la mobilité du patrimoine entre générations », Revue française d'économie, Volume XXVI, 2011/2, p. 23-72.
Atkinson A. (2018), "Wealth and inheritance in Britain from 1896 to the present", The Journal of Economic Inequality, 16/2, p. 137-169.
Bernheim B. D., Lemke R. J. & Scholz J. K. (2004), "Do Estate and Gift Taxes Affect The Timing of Private Transferts?", Journal of Public Economics, 88/12, p. 2617-2634.
Dherbécourt C. (2017), « Peut-on éviter une société d’héritiers ? », Note d’analyse, n°51, France Stratégie.
Frémeaux N. (2018), Les Nouveaux Héritiers, Paris, Seuil.
Halliday D. (2018), The Inheritance of Wealth: Justice, Equality and The Right to Bequeath, Oxford University Press.
Kaplow L. (2001), “A Framework for Assessing Estate and Gift Taxation”, in Gale W., Hines J., and Slemrod J. (ed.), Rethinking Estate and Gift Taxation, Washington, Brookings Institution Press.
Masson A. (2015), « Comment justifier une augmentation impopulaire des droits de succession », Revue de l’OFCE, 139, p. 267-326.
Otsuka M. (2003), Libertarianism without Inequality, Oxford, Oxford University Press.
Pestieau P. & Ponthière G. (2018), "An age-differentiated tax on bequests", Centre for operations Research and Econometrics, 2018/06, p. 1-11.
Piketty Th. (2011), « On the Long-Run Evolution of Inheritance: France 1820–2050 », The Quarterly Journal of Economics, 126/3, p. 1071–1131; (2013), Le Capital au XXIe siècle, Paris, Seuil; (2019), Capital et Idéologie, Paris, Le Seuil.
Nozick R. (2016), Anarchie, État et utopie, Paris, PUF.
Rothbard M. N. (2002), For a New Liberty - The Libertarian Manifesto, New York, Collier Books, 2002.
Steiner H. (1994), An Essay on Rights, Cambridge MA, Balsckwell.
Stiglitz J. (2019), People, Power and Profits: Progressive Capitalism for an Age of Discontent, New-York, Norton & Company.
Vallentyne P. (2001), “Left-Libertarianism: A Primer”, in Vallentyne P. & Steiner H. (dir.), Left-Libertarianism and Its Critics. The Contemporary Debate, New York, Palgrave Macmillan, 2001, p. 1-21.
Van Parijs Ph. (1991), Qu’est-ce qu’une société juste ?, Paris, Seuil ; (1995), Real Freedom for All. What (If Anything) Can Justify Capitalism?, Oxford, Oxford University Press.

 

Organisation

Mélanie PLOUVIEZ
maîtresse de conférences en philosophie à UCA
lauréate de la Chaire d'excellence Idex UCAjedi Reconsidering Inheritance

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Lundi 4 décembre 2023 - Workshop REFORM-HERIT #1 - André Masson

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Le lundi 4 décembre 2023, de 9h à 13h, le Centre de Recherches en Histoire des Idées d’Université Côte d’Azur organise, dans le cadre de l’ANR JCJC Philosophie de l’héritage, la première séance du workshop REFORM-HERIT Réformer l'héritage aujourd’hui.

Ce premier workshop sera consacré aux travaux de l’économiste André Masson (directeur de recherches au CNRS et directeur d’études à l’EHESS) sur l’héritage. Ses propositions de réforme des pratiques successorales seront discutées, en présence de l’auteur, à partir de son dernier livre Chronique d’un impôt sur l’héritage en perdition. Pourquoi et comment le sauver (PUF, 2023) par Marie Bastin (ATER Université Côte d’Azur et doctorante en philosophie Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Nicolas Brisset (Maître de conférences en sciences économiques, Université Côte d’Azur), Éric Fabri (Post-doctorant en philosophie, Université libre de Bruxelles), Philippe Luppi (Maître de conférences en droit public, Directeur adjoint de l’École doctorale DESPEG, Université Côte d’Azur) et Mélanie Plouviez (Maîtresse de conférences en philosophie et porteuse du projet ANR PHILHERIT, Université Côte d’Azur).

Mardi 27 juin 2023 - Workshop Penser l'héritage 11 - La Révolution française et l'héritage

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Le Centre de Recherches en Histoire des Idées d’Université Côte d’Azur organise, dans le cadre de l’ANR JCJC Philosophie de l’héritage et des activités de l’Idex UCAJedi, le mardi 27 juin 2023 de 9h à 13h, un onzième workshop “Penser l’héritage” qui aura lieu en hybride. Ce workshop, intitulé « La Révolution française et l’héritage », comprendra les interventions de Morgan MORCEL (doctorant contractuel, Université Côte d’Azur – ENS Ulm), Mélanie PLOUVIEZ (Maîtresse de conférences en philosophie, Université Côte d’Azur) et Dana PORTALEONE (docteure EHESS LIER-FYT).

Mardi 19 septembre 2023 - Workshop Penser l'héritage 12 - Droit successoral et démographie

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Le Centre de Recherches en Histoire des Idées d'Université Côte d'Azur organise, dans le cadre de l’ANR JCJC Philosophie de l'héritage, le mardi 19 septembre 2023 de 10h à 13h, un douzième workshop "Penser l'héritage" qui aura lieu en hybride. Ce workshop, intitulé « Droit successoral et démographie », sera centré sur les travaux de recherche de Paula GOBBI  (Associate Professor in Demographic Economics, Université Libre de Bruxelles, ERC Starting Grant "Inheritance, Demographics, and Economic Development").

Vendredi 9 juin 2023 - Workshop Penser l'héritage 10 - L’héritage chez Comte et les positivistes

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Le Centre de Recherches en Histoire des Idées d’Université Côte d’Azur organise, dans le cadre de l’ANR JCJC Philosophie de l’héritage et des activités de l’Idex UCAJedi, le jeudi 9 juin 2023 de 10h à 13h, un dixième workshop “Penser l’héritage” qui aura lieu en hybride. Ce workshop, intitulé « L’héritage chez Comte et les positivistes », comprendra deux interventions, l’une de Giovanni MINOZZI (docteur Université de Padoue et EHESS LIER-FYT), l’autre de Mélanie PLOUVIEZ (Maîtresse de conférences en philosophie, Université Côte d’Azur).

Jeudi 4 mai 2023 - Workshop Penser l'héritage 9 - L'école leplaysienne et l'héritage

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Le Centre de Recherches en Histoire des Idées d'Université Côte d'Azur organise, dans le cadre de l’ANR JCJC Philosophie de l'héritage, le jeudi 4 mai 2023 de 13h à 16h, un neuvième workshop "Penser l'héritage" qui aura lieu en hybride. Ce workshop, intitulé « L'école leplaysienne et l'héritage », comprendra deux interventions : l’une de Mélanie PLOUVIEZ (Maîtresse de conférences en philosophie, Université Côte d’Azur), intitulée « Le Play, les Leplaysiens et l’héritage : de la liberté testamentaire au Homestead » ; l’autre de Stefania FERRANDO (post-doctorante en philosophie, Projet ANR PHILHERIT, Université Côte d’Azur), intitulée « La maison et la nation. La réception de Le Play en Italie à la fin du XIXe siècle ».

Jeudi 9 mars 2023 - Workshop Penser l'héritage 8 - Codifier le droit coutumier de l'héritage en Inde Britannique

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En raison du mouvement actuel contre le projet de réforme des retraites, la prochaine séance du workshop "Penser l'héritage", qui était programmée le jeudi 16 février, est reportée au jeudi 9 mars 2023, de 13h à 16h.

Le Centre de Recherches en Histoire des Idées d'Université Côte d'Azur organise, dans le cadre de l’ANR JCJC Philosophie de l'héritage, le jeudi 9 mars 2023 de 13h à 16h, un huitième workshop "Penser l'héritage" qui aura lieu en hybride. Ce workshop est intitulé « Codifier le droit coutumier de l'héritage en Inde Britannique. Entre retour réflexif et cristallisation de l'exclusion des femmes ». Amanjit Kaur Sharanjit (Centre de Théorie et d'Analyse du Droit, Université Paris Nanterre) y présentera une intervention intitulée « La succession agnatique et l’exclusion des femmes dans l’héritage des propriétés ancestrales : l’exemple des femmes veuves dans le Punjab britannique (1849-1947) ». Marc Goëtzmann (Maître de conférences au Département Droit-Langues de l’Université de Tours) y présentera une intervention intitulée « John Stuart Mill (1806-1873) et Henry Sumner Maine (1822-1888) : le droit coutumier Indien comme inspiration d’une réforme libérale de l’héritage ».

Vendredi 2 décembre 2022 - Workshop Penser l'héritage 7 - Héritage et littérature au XIXe siècle

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Le CRHI organise, dans le cadre de l'ANR JCJC Philosophie de l'héritage, le vendredi 2 décembre 2022, de 9h à 12h, un septième workshop "Penser l'héritage" qui aura lieu en hybride. Intitulé "Héritage et littérature au XIXe siècle", ce workshop portera sur les représentations littéraires de la transmission patrimoniale au XIXe siècle. Mélanie PLOUVIEZ (Maîtresse de conférences en philosophie à Université Côte d'Azur) proposera, depuis La Comédie humaine de Balzac, une galerie de portraits littéraires d’héritiers et de testateurs, donnant à voir la manière dont l'héritage pouvait affecter les trajectoires individuelles au XIXe siècle. Martin RUEFF (Professeur de littérature française et d'histoire des idées à l'Université de Genève) étudiera dans une perspective comparative la manière dont les entreprises romanesques configurent les législations nationales sur l’héritage au XIXe siècle. Il prendra ses exemples dans le roman européen et américain. La séance aura lieu sur le Campus Carlone, à Nice, en salle Extension 314. Elle sera également accessible en distanciel (lien zoom ci-dessous).

Vendredi 30 septembre 2022 - Atelier Philosophie du droit successoral : "Les dernières volontés" - Congrès de la SFPJ - Toulouse (2)

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Le CRHI organise, dans le cadre de l'ANR JCJC Philosophie de l'héritage et avec le soutien de l'équipe Interactions Culturelles et Discursives de l’Université de Tours et l'UMR Savoirs, Textes, Langage de l’Université de Lille, un atelier de Philosophie du droit successoral au sein des deuxièmes rencontres de la Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques (SFPJ) qui se dérouleront à Toulouse les jeudi 29 et vendredi 30 septembre 2022. Cet atelier, intitulé "Les dernières volontés", aura lieu le vendredi 30 septembre 2022 de 14h à 17h. 

Lundi 6 décembre 2021 - Workshop Penser l'héritage 6

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Le CRHI organisele lundi 6 décembre 2021, de 9h à 12h, un sixième workshop "Penser l'héritage" qui aura lieu en distanciel. Intitulé "Héritage et féminisme au XIXe siècle", ce workshop déploiera comment la question de l'héritage a été, au XIXe siècle, un lieu d'élaboration des premières théories féministes. Anne VERJUS (Directrice de recherche au CNRS, laboratoire Triangle Lyon) y présentera une intervention intitulée "Transmission des biens et filiation par les femmes à l’époque des Révolutions : l’œuvre oubliée de James Henry Lawrence (1773-1840)". Stefania FERRANDO (post-doctorante en philosophie, EHESS) y présentera une intervention intitulée  "De l’abolition de la place du père à l’abolition de l’héritage : Ma loi d’avenir de Claire Démar (1833)".

 

Lundi 29 novembre 2021 - Workshop Penser l'héritage 5

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Le CRHI organise un cinquième workshop international "Penser l'héritage". Ce workshop aura lieu le lundi 29 novembre 2021, de 15h à 18h, en distanciel. Intitulé "Le principe Rignano : arguments philosophiques et usages contemporains", ce workshop étudiera la proposition émise par Eugenio Rignano au début du XXe siècle d'appliquer une taxe progressive sur les successions et donations en fonction de l'âge des portions de patrimoine transmis, ainsi que les usages contemporains qui ont pu en être proposés. Mélanie PLOUVIEZ (Maîtresse de conférences en philosophie à Université Côte d'Azur) y présentera une intervention intitulée "Le principe Rignano, ou comment transformer la propriété par la taxation de l'héritage". Marie BASTIN (doctorante en philosophie, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) y présentera une intervention intitulée "Les usages contemporains du principe Rignano : quelles justifications normatives ?".

 

Lundi 27 septembre 2021 - Workshop Penser l'héritage 4

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Le CRHI organise, dans le cadre de la chaire Idex Reconsidering Inheritance, un quatrième workshop international "Penser l'héritage". Ce quatrième workshop aura lieu le lundi 27 septembre 2021, de 15h à 18h, en distanciel. Intitulé « Mill et l’héritage », ce workshop étudiera la proposition émise par John Stuart Mill de plafonner  l’héritage et les justifications normatives qui la sous-tendent. Philippe LÉGÉ (Maître de conférences en économie à l'Université de Picardie) y présentera une intervention intitulée "John Stuart Mill et la taxation des héritages : une réforme « radicale » ?". Éric FABRI (post-doctorant au Centre de Théorie Politique de l’Université Libre de Bruxelles, BAEF Postdoctoral Fellow, Harvard University) y présentera une intervention intitulée "Taxation des héritages, legs et dons: et si John Stuart Mill avait raison?".

Lundi 8 mars 2021 - Workshop Penser l'héritage 3

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Le CRHI organise, dans le cadre de la chaire d'excellence UCAjedi Reconsidering Inheritance, un troisième workshop "Penser l'héritage". Ce workshop aura lieu le lundi 8 mars 2021, de 9h à 12h, en distanciel, et est intitulé "Justice et fiscalité successorale". Constantin BRISSAUD (docteur en science politique de l'Université de Strasbourg, laboratoire SAGE ; post-doctorant à l'Université Paris-Dauphine, IRISSO) y présentera une intervention intitulée "L'héritage au concret : le poids des intermédiaires dans la taxation de l'héritage et des successions en France et aux États-Unis (1980-2020)" et Nicolas FRÉMEAUX (Maître de conférence en économie à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas) une intervention intitulée "La fiscalité successorale en France : constat et proposition de réforme".

 

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